Lors de la vente de votre voiture d’occasion, vous devez nécessairement remettre à l’acquéreur quelques documents essentiels. Mais quels papiers ai-je besoin pour vendre mon véhicule ? Vendre sa voiture peut s’avérer complexe, notamment au niveau administratif. Cet article vous livre la liste de document vente d’une voiture indispensable et les formalités à respecter.
Les étapes à suivre pour vendre sa voiture à un particulier
Dans le cadre de la cession d’un véhicule, le nombre de documents et de papier à présenter tend à s’amenuiser. En effet, la majorité des démarches se fait de manière dématérialisée. Par contre, certaines conditions, telles qu’une carte grise, un contrôle technique actuel incluant l’adresse du possesseur de la voiture lors de la vente, demeurent de rigueur. La grande partie des démarches pour céder ou vendre son véhicule d’occasion à un particulier se fait donc sur internet, sur le site web ANTS ou Agence Nationale des Titres Sécurisés, il s’agit d’un établissement public administratif sous la surveillance du ministère de l’Intérieur. Il est nécessaire de créer un compte. Les informations de propriété de voiture et l’acheteur doivent sous la main. Ainsi le site permet d’imprimer un certificat de situation administrative et un certificat de cession.
De quels papiers ai-je besoin pour vendre mon véhicule ?
Pour pouvoir effectuer la cession et l’expertise de votre voiture, vous devez fournir la liste suivant : votre carte d’identité ou permis de conduire ou encore passeport avec votre photo bien sûr, la carte grise de la voiture à vendre, un RIB français semblable au non inscrit dans la carte grise. S’il y a deux noms inscrits sur la carte grise, il est obligatoire de se munir du RIB de celui qui est absent. S’il s’agit d’une voiture de société, il faut se munir d’une facture d’achat, une copie de la carte d’identité du dirigeant, un mandat d’un représentant de la société, un INSEE pour les professions libérales ou KBIS de moins de 3 mois et un RIB au nom de la société avec un tampon. Si la voiture fait l’objet de LOA/LDD ou crédit, vous devez fournir un certificat de solde de moins de 30 jours de l’organisme de financement.
Quels autres papiers ai-je besoin pour augmenter au maximum la chance de vente ?
Pour augmenter au maximum la vente, il est fortement conseillé d’apporter toutes les factures et carnet d’entretien, les éventuels pneus hiver par exemple et la roue de secours, le mode d’emploi, la dernière facture de contrôle technique, le code de sécurité ainsi que le deuxième jeu de clés. À noter qu’il est possible de vendre sa voiture sans contrôle technique, si le véhicule âgé moins de 4 ans, si votre voiture est vendue à un garage ou concessionnaire et si elle ne pas sujet au contrôle technique.
